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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN
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STEMMY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEMMY
SALAISONS STEMMELEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1679759
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2030

Présentation de la marque STEMMY

Déposée le 5 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEMMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN domicilié(e) ZAC de Rosarge - Les Echets, Rue de la Dombes - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STEMMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STEMMY arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.

SALAISONS STEMMELEN a également déposé les autres marques suivantes : LA TRADITION AU GOUT DU JOUR , STEMMELEN , STEMMELEN , STEMMY


SALAISONS STEMMELEN, Société par Actions Simplifiée - ZAC de Rosarge - Les Echets, Rue de la Dombes - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 969510346


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2170055 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 21 février 2000 - Changement d'adresse n°295743 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 30 mars 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°298148 - Publication au BOPI 2000-03-30

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424530 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03

Inscription le 15 mai 2020 - Changement de forme juridique n°787086 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746942 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Produits de charcuterie et notamment saucisses, jésus, mortadelles, poitrines fumées et salées, lardons pâtés, saucissons, jambons ; viande poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves;

Sauces à salade.